Conseil Municipal du 12.04.2019

Conseillers présents : Mmes & MM. BLANQUART Benoît, DILLENSEGER Pascal, FAHRLAENDER Charles, HAAS Fernand, HEINRICH Claude, KOENIG Raymond, KOENIG Vincent, PIELA Jean-Pierre.

Conseillers absents : Mmes & MM. DENILAULER Hubert (exc, proc. à Jean-Pierre PIELA), DILLENSEGER Liliane, HULNÉ Marie-Louise (exc, proc. à Raymond KOENIG), KAMMERER Evelyne (exc), MATTERA Aurélie (exc, proc. à Vincent KOENIG), RITTER Christophe (exc, proc. à Charles FAHRLAENDER)

1.Compte-rendu de la réunion du Conseil du 26.03.19

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26.03.19.

2.Communications

Le Maire rend compte :

  • de la réunion du Comité Syndical du SIVU du 09.04 : celui-ci a entériné la proposition du Jury pour le recrutement du bureau d’architectes, à savoir le cabinet F&F. Il présente les projets déposés à partir des tableaux remis par les trois candidats
  • de la rencontre du 4 au 6 avril avec deux représentants de Kašava (le 1er adjoint et le Directeur d’école), du maire slovaque de Rohožník et d’une responsable du Ministère du Développement Régional à Prague qui soutient et accompagne les communes dans leurs stratégies de développement. Ce fut l’occasion d’un partage des situations des uns et des autres et de nombreuses convergences, avec trois propositions :
  • le développement en France du concours des meilleurs villages tel qu’organisé dans 18 pays en Europe
  • l’accueil à Breitenbach du 19 au 22 juillet 2019 d’une délégation de jeunes de Kašava et de Rohožník qui viendraient en vélo
  • la construction de projets communs via un financement Interreg
  • du déplacement du Conseil (accompagné de quelques élus d’autres communes de la vallée) chez HS France le 10.04 : cela a été l’occasion de prendre la mesure des moyens engagés par l’entreprise pour l’opération machaudieregratuite!
  • de la visite de l’installation de chauffage aux pellets d’Agathe JACOB le 12.04, proposée aux habitants du village souhaitant connaître le dispositif machaudieregratuite

3. Trame Verte et Bleue : chargée de mission

Le Maire présente Gaëlle IMBERT, chargée de mission TVB pour les cinq communes engagées dans le projet commun. Celle-ci se déclare heureuse d’avoir été retenue pour ce projet. Elle rencontre actuellement les élus et acteurs des différentes communes ainsi que les partenaires (LPO, FREDON, ARIENA, MAISON DE LA NATURE) pour la planification des réunions publiques, des animations et des actions à mettre en œuvre.

4. Finances

4.1 Budget annexe Trame Verte et Bleue

Jean-Pierre PIELA présente avec Gaëlle IMBERT le budget annexe 2019 « Trame Verte et Bleue ». Le Maire indique que le poste de Gaëlle sera finalement inscrit sur le budget principal, d’où une Décision Modificative de ce dernier (voir 4.2).

Le budget TVB s’élève à 34 000€ en fonctionnement et à 192 000€ en investissement comme présenté dans le tableau suivant :

Budget TVB 2019

 

Le Conseil approuve à l’unanimité ce budget qui prévoit une participation des 5 communes à hauteur de 11 640€.

4.2 Budget Primitif principal 2019

Le Conseil approuve à l’unanimité :

  • le maintien des taux au niveau 2018, soit :
  • taxe d’habitation : 11,24%
  • taxe foncière bâtie : 7,31%
  • taxe foncière non bâtie : 32,40%
  • les subventions aux associations pour un montant de 3 500€
  • la DM n°1 au Budget principal :
  • fonctionnement dépenses : 6413 : rémunération du personnel non-titulaire : + 34.000€
  • fonctionnement recettes : 7551 : reversement de l’excédent du budget annexe TVB : + 34.000€

4.3 Levé Topo

En vue des travaux à venir, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de levés topo (rue des Tilleuls, Espace Nature, etc.). Le Conseil approuve le devis du cabinet Schaller-Simler-Roth, soit  5280€HT.

4.4 Demande de secours

La mission d’action sociale de proximité du CD67 a sollicité la commune pour contribuer à hauteur de 111,16€ à l’apurement d’une facture de gaz d’un concitoyen, au titre du CCAS, le reste de la facture de 444,64€, soit 333,48€, étant pris en charge par Emmaüs, Caritas et la Croix Rouge.

Le Conseil, ayant pris connaissance de la situation de la personne, décide à l’unanimité de participer à hauteur de 111,16€ au règlement du passif.

4.5 Sonnerie de cloche

Le Maire informe que le Président du Conseil de Fabrique l’a sollicité pour l’installation d’un dispositif au niveau des cloches permettant de sonner le glas. Le Conseil approuve cette opération et le devis des établissements CHRETIEN pour un montant de 2 387€HT, la moitié de cette somme étant prise en charge par le Conseil de Fabrique.

4.6 Vente de terrain

Le Conseil approuve la vente du terrain référencé section 6 parcelle 102 d’une contenance de 9a01, contigu à l’ancienne maison forestière au Kreuzweg,  pour un montant de 65€HT/a, soit 585,65€HT, à M. Jean-Michel KANNER. Les frais de notaire seront à la charge de ce dernier.

kreuzweg.Kanner

 

5. Convention avec le CD67 pour la liaison écoludique

Le Conseil approuve à l’unanimité la convention partenariale avec le Conseil Départemental, dans le cadre des contrats départementaux, relative au projet de liaison écoludique entre vallée de Villé et Champ du Feu. Il approuve notamment les engagements de la commune concernant :

  • l’éducation à l’environnement
  • l’insertion et l’emploi
  • l’accueil du public
  • la création d’une charte graphique
  • le déploiement d’actions innovantes

Le Maire rappelle que dans le cadre du Fonds d’Attractivité, le CD67 accompagne la commune à hauteur de 207 000€ pour le projet de liaison écoludique.

6. Divers

6.1 Motion de l’Intersyndicale de l’ONF

Pascal Dillenseger présente la motion proposée par l’intersyndicale de l’ONF. Après discussion, le Conseil apporte son soutien à l’intersyndicale de l’ONF en approuvant la motion proposée et en la complétant par le souhait d’un travail plus étroit entre l’ONF et les gestionnaires des forêts privées tant les problématiques sont similaires. 

6.2 Éclairage public

Charles FAHRLAENDER fait le point sur le projet d’installation de leds pour l’éclairage public via le remplacement des têtes de réverbères. Il indique que le problème de défaut de mise à la terre d’un certain nombre de lampadaires est susceptible d’être résolu si l’installation relève de classe 2. Il fera le point à ce sujet avec les spécialistes.

6.3 Manifestations

Le Maire cite les manifestations à venir :

  • la nuit de l’astronomie au Champ du Feu le 13 avril
  • remise des médailles du ski-club Breitenbach le 14 avril
  • la journée des Elus du Smictom à Breitenbach le 27 avril
  • la manifestation Peps et Zen au château de Thanvillé les 27 et 28 avril
  • la journée paroissiale le 28 avril
  • les portes ouvertes des établissements Barthel les 4 et 5 mai
  • le Printemps de Bassemberg les 4 et 5 mai
  • le tour cycliste « circuit Rohan » entre Kreuzweg et Charbonnière le 5 mai
  • la rando « rétro moto » entre Charbonnière et Kreuzweg le 26 mai
  • courses d’orientation du ski-club de Barr les 15 et 16 juin entre Charbonnière et Serva
  • la course cycliste « Grand Prix de Villé et de ses Vallées » organisé par la Steigeoise le 16 juin
  • le Tour d’Alsace cycliste de passage le 1er août (étape Sélestat-Sélestat)

6.4 TVB

Gaëlle IMBERT présente le projet de logo TVB travaillé avec Christophe BRUNTZ. Il sera demandé aux élus et aux acteurs locaux de choisir entre trois propositions.

Elle présente également le projet d’aménagement de la zone humide située sous l’ESC et les contraintes à lever pour réussir cet aménagement.

 

Le Maire,

Jean-Pierre PIELA,

Cet article a été publié vendredi, 10 mai 2019

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