approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 06.12.11 – communications : compte-administratif provisoire, etc. – compte-rendu de la commission environnement du 15.12.11 – élection des membres du Bureau de l’AF – investissements 2012 (débat d’orientation, restes à réaliser, autorisation de mandatements des dépenses d’investissement pour 2012)

approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 04.11.11 – communications – conventions avec l’Association de Pêche et avec Un Autre Monde – contrat avec Melle RISCH Elodie – montant de la rémunération des agents recenseurs – autorisation d’ester en justice – approbation du choix du candidat pour le MAPA tracteur
compte rendu de la commission forêt ; EPC 2012 – organisation d’une épreuve spéciale du rallye de France – tarifs 2012 – demande de subvention

approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 29.09.11 – communications – convention avec le CER – vente de terrain à M. KANNER Jean-Michel – contrat d’assurance du personnel communal – dématérialisation des actes administratifs : choix d’un prestataire – Fondation du Patrimoine – location de la salle des fêtes par le Club des Jeunes pour un spectacle de théâtre – motion sur la formation du personnel – convention avec le ski-club – yourte : stationnement et accès

Finances (réalisation du diagnostic d’accessibilité des bâtiments publics, assurance des panneaux photovoltaïques sur l’école, Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité et Taxe d’Aménagement) – Compte-rendu de la commission forêt

Avenants aux marché de l’école et de la voirie – réalisation de prêts – Convention France Telecom – Rapports eau-assainissement

Règlement pour le stockage du bois sur le domaine public – Convention avec le Club des Jeunes de Breitenbach – Convention avec le FC Breitenbach – Convention avec l’Association de Pêche – Travaux à l’école – Travaux en forêt

règlement relatif à l’occupation du refuge Tannhütte – Voirie (rue Beauregard) : attribution de marchés – Révision du PLU : attribution de marché – confirmation du choix du logo – Prêt relais

approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 12.04.11 – communications – voirie : planning et programmation – Parc Aventures : demande d’extension – Grand Vol : renouvellement de la concession de terrain – recensement 2012 : recrutement de deux agents recenseurs – règlement et arrêtés concernant l’aire de jeu et Espace Nature – finances : participation au concert Alpentrio – proposition de vente de terrains

approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 04.03.2011 – communications – finances : vote des budgets primitifs principal et forestier – décision de mettre en œuvre la révision du PLU – autorisation de convention entre la Commune et le CAUE – demande de Gd Vol

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 janvier – Communications – Finances : approbation des comptes administratifs et compte de gestion 2010 et de l’affectation des résultats – Compte-rendu de la – réunion avec le SDAUH – Compte-rendu avec la commission environnement – Autorisation de convention entre la commune et le CAUE – Débat d’orientation budgétaire – Approbation du prestataire chargé de la réalisation de la charte graphique – Demande d’utilisation du Caveau – Déclaration d’intention d’aliéner (échange Bordmann / Dirwimmer)